Selon la Banque Zitouna :
- La Mourabaha est un contrat incluant l’acquisition et la vente d’un bien au prix de revient majoré d’une marge bénéficiaire connue et convenue entre la banque et le client. (البيع بربح معلوم).
- Banque Zitouna achète le bien qu’elle revend à terme à son client moyennant une marge bénéficiaire convenue entre les deux parties. Cette marge de profit peut consister en un montant fixe ou en un pourcentage du coût d’acquisition initial dudit bien.
La Mourabaha est un mode de financement proposé par Banque Zitouna aussi bien pour les Clients particuliers qu’à ceux des Entreprises pour le financement :
- De l’immobilier ;
- De véhicules de tourisme, utilitaires et industriels ;
- Des Besoins d’exploitation : stocks, matières premières, produits intermédiaires…;
- D’Equipements à usage professionnels et / ou privés
- L’objet du contrat doit être licite ;
- L’achat/revente doivent être réels et non fictifs ;
Le prix de revient, la marge bénéficiaire de la Banque et les délais de paiement doivent être préalablement connus, fixés et acceptés par les deux parties. (الإيجاب والقبول)
- Il s’agit d’une location, le cas échéant avec une option d’achat du bien à terme.
- Sous la transaction Ijara, la banque (référée comme Mu’jir) achètera le bien immobilier tel que sollicité par le client (référé comme Must’ir) et donne au client le droit de l’utiliser et d’en bénéficier pour une période de temps prédéterminée et en contre partie le client paye un loyer convenu d’avance (référé comme ujrah).
- Le bien immobilier reste la propriété de la Banque vu que seul l’usufruit, c'est-à-dire le droit de l’usage, est transféré au locataire.
- L’ijara peut être définie comme la jouissance de l’usufruit déterminé avec une marge connue pour une durée établie.
- L’ijara est une technique de financement des investissements mobiliers et immobiliers.
- Ce type de financement est sollicité compte tenu des divers avantages du leasing/Ijara : Moyen souple et pratique donnant accès à d’importants avantages fiscaux.
- L’objet de la location (l’utilisation du bien loué) doit être connu et accepté par les deux parties.
- La location doit porter sur des biens non destructibles du fait de la jouissance ou de l’utilisation.
- La durée de location, le délai de paiement, le montant du loyer et la périodicité doivent être déterminés et connus à la conclusion du contrat d’Ijara.
- La Moudharaba est un contrat entre 2 parties. Une partie nommée « Bailleur de fond » ou « Rab Al Mal » met à la disposition de la 2ème partie, appelée « Gestionnaire » ou « Moudhareb » ses fonds. Ce dernier se charge de les gérer, tout en définissant au préalable une clé de répartition des bénéfices à réaliser.
- Les profits sont partagés in-fine selon un ratio préétabli.
- Semblable à une société en commandite (article 67 du CSC Tunisien).
- La banque peut jouer le rôle de Moudhareb en utilisant les fonds des déposants dans divers projets. (Moudharaba restrictive /Libre).
La Moudharaba permet à un client cherchant à faire fructifier ses fonds :- d’effectuer un investissement direct
- d’accéder à des niveaux de rémunération potentiellement plus intéressants par rapport à l’offre du secteur.
- L’activité du projet objet du contrat doit être licite.
- L’investisseur peut sélectionner le projet auquel seront affectés ses dépôts, ou bien accorder la gestion libre de ses fonds au profit du Moudhareb.
La Moucharaka est un contrat d’association entre 2 parties ou plus dans le capital d’une entreprise, un projet ou dans une opération. Les profits réalisés sont répartis selon la clé de répartition une clé de répartition prédéterminée. Dans l’éventualité d’une perte, celle-ci est supporté par les parties au prorata du capital investi.En offrant ce type de contrat, Banque Zitouna compte sur la moralité du client, sur une relation de confiance et la rentabilité du projet ou de l’opération.- Montage de projets et des start-up - Partage des pertes et profits, de la gestion et des risques d’investissement,
- Financement de projets.
- L’activité du projet ou opération objet du contrat doit être licite.
- Partage des pertes et profits.
L’Istisna’a est défini comme un contrat de vente entre « l’Acquéreur final » ou « Al Mustasni’ » et « le vendeur » ou « Al Sani’ ». Ce dernier entreprend de manufacturer ou acquérir un bien, objet du contrat, nécessitante un processus de fabrication.
Le vendeur s’engage donc à acheter les matières premières, fournir le travail nécessaire et à livrer le bien fabriqué conformément à la description prédéfinie des caractéristiques dudit bien. Le prix de vente et les modalités de paiement sont convenus et fixés lors de la signature du contrat. Le règlement peut se faire lors de la conclusion du contrat, par acomptes ou à une date précisée dans le futur.
- Financer des projets et des biens nécessitant un processus de fabrication assez long conformément à un cahier de charge.
- Facilité de paiement avec différents modes de règlement.
- L’activité du projet ou la nature du bien objet du contrat doit être licite.
- Engagement du vendeur à manufacturer le bien conformément au cahier de charge.
